Le présent site et les services de restauration et de débit de boissons sont exploités par The pelicans bar dont le siège social est situé au 654 Rue Roger Cavaignac, immatriculée au RCS de Villefranche-de-Rouergue sous le numéro .

TVA intracommunautaire : [numéro TVA].

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations de l’établissement et de sa clientèle dans le cadre de la consommation de boissons, repas et tapas servis sur place, ainsi que de la réservation éventuelle de tables.

3. Accès et consommation

• L’accès au bar est strictement interdit aux mineurs de moins de 18 ans pour la consommation d’alcool. Une pièce d’identité pourra être demandée.

• La consommation d’alcool est réglementée par la législation en vigueur.

• Le midi, l’établissement propose un service de restauration (menus, plats à la carte).

• Le soir, l’établissement fonctionne en bar à tapas avec service de boissons et petites assiettes à partager.

4. Réservations

• Les réservations peuvent être effectuées via le site, par téléphone ou directement sur place.

• Toute réservation est confirmée uniquement après validation par l’établissement.

• L’établissement se réserve le droit d’annuler ou de modifier une réservation en cas de force majeure ou d’imprévus.

5. Prix et paiement

• Les prix indiqués sur les menus et cartes sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC).

• Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

• Les moyens de paiement acceptés sont : espèces, cartes bancaires [ajouter si chèque, titres-restaurants, etc.].

6. Annulation et retard

• Toute réservation peut être annulée par le client en prévenant l’établissement dans un délai raisonnable.

• En cas de retard supérieur à 15 minutes sans prévenir, l’établissement se réserve le droit de réattribuer la table.

7. Responsabilité

• L’établissement ne pourra être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits consommés.

• L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

• L’établissement se réserve le droit de refuser le service ou l’entrée à toute personne en état d’ivresse manifeste ou ayant un comportement inapproprié.

8. Hygiène et sécurité

• Le respect des règles sanitaires et d’hygiène est garanti par l’établissement.

• Les clients sont tenus de respecter les consignes de sécurité affichées dans le lieu.

9. Données personnelles

Les informations recueillies lors d’une réservation sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD). Elles ne sont utilisées qu’à des fins de gestion des réservations et ne seront jamais transmises à des tiers sans accord préalable.

10. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents du ressort de Villefranche-de-Rouergue seront saisis.